Qui dit été, dit rassemblements festifs autour du barbecue. Cependant, bien que vous vous considériez comme une personne tolérante et que vous aimiez l’odeur de la viande grillée, vous avez vos limites. À quel moment votre voisinage bruyant peut-il devenir trop dérangeant?

Qu’est-ce qui est normal et qu’est-ce qui ne l’est pas?

Dès le départ, il faut savoir que vos voisines et voisins ont le droit de faire du bruit. L’important, c’est que la nuisance occasionnée ne dépasse pas un certain seuil de tolérance, déterminé selon les circonstances.

Vous devez donc endurer les inconvénients normaux liés au voisinage. En revanche, si l’un de vos voisins organise une petite fête dans sa cour arrière, qu’il soit midi ou minuit, la musique à un volume excessif n’est pas acceptable.

De plus, certaines municipalités peuvent interdire complètement certains bruits, notamment la musique, à des heures précises. C’est le cas, par exemple, de la ville de Sherbrooke, où l’utilisation d’une radio ou d’un instrument de musique entre 23 h et 7 h peut constituer une infraction et entraîner une amende.

Votre voisine a loué sa maison à des touristes? Cela ne change rien, car la même règle s’applique à tout le monde, que vous soyez propriétaire, locataire ou simple visiteuse ou visiteur.

En outre, même si toutes les règles sont respectées, un bruit peut quand même être considéré par la cour comme un trouble de voisinage lorsqu’il cause des inconvénients anormaux.

Inconvénient anormal lié au voisinage

Ce qui est anormal dépend du contexte. Pour déterminer si les inconvénients subis sont anormaux, on peut tenir compte des éléments suivants :

• Si le bruit est récurrent;
• S’il dure depuis un certain temps;  
• S’il est imprévisible;  
• S’il entraîne des conséquences sérieuses (p. ex. : trouble du sommeil, maladies cardiovasculaires, problèmes ou perte d’audition).

Quels sont vos recours?

Évidemment, avant d’appeler la police, vous pouvez parler directement à votre voisine ou à votre voisin. Vous pouvez aussi vérifier la réglementation de votre municipalité. Certains comportements peuvent aboutir à un avertissement ou à une amende.

Vous pouvez également opter pour la médiation citoyenne. Il s’agit d’une séance de discussion entre les personnes concernées par un conflit et une médiatrice ou un médiateur. Cela permet de trouver une solution qui convient à tout le monde et de sortir de l’impasse pour éviter un procès.

Et si la médiation ne fonctionne pas, vous pouvez alors vous tourner vers un tribunal. Celui-ci peut intervenir pour que le bruit cesse.

Que ce soit dans le cadre d’une médiation ou d’un procès, vous pourriez avoir droit à une indemnité.

Ce texte d’Éducaloi vous est offert à titre informatif. Il ne constitue pas un avis ou un conseil juridique. Il est recommandé de consulter une avocate ou un avocat, ou encore une ou un juridiquement notaire, pour obtenir un tel avis. Éducaloi est un organisme à but non lucratif dont la mission est d’informer la population québécoise de leurs droits et obligations dans un langage clair. L’information contenue dans ce texte est à jour en date du 4 mars 2025.